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Exonération cotisations salariales des apprentis
Circulaire déclarant l’extension de l’exonération des cotisations salariales des apprentis Source : Agirc-Arrco
													
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		Guide mal-être au travail
Un guide du Gouvernement pour résoudre le mal-être au travail des salariés en période de crise sanitaire
													
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		Protocole sanitaire en entreprise
Guide du protocole sanitaire national en entreprise face à l’épidémie de Covid afin d’assurer la sécurité des salariés Source : Gouvernement
Formulaire aide exceptionnelle pour les salariés
Covid-19: formulaire de l’Agirc-Arrco pour une demande simplifiée pour accéder à l’aide exceptionnelle pour les salariés
													
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		Aide exceptionnelle pour les salariés
Covid-19: mise en place d’une aide exceptionnelle dédiée aux salariés par l’Agirc-Arrco : description du dispositif et modalités
CNIL Guide pour les Employeurs et les Salariés
Les entreprises et les administrations recourent de façon croissante aux moyens informatiques pour gérer leurs ressources humaines. 2010 CNIL
													
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		Employeurs sans établissements en France
Permettre aux employeurs qui n’ont pas d’établissement en France de déclarer leur entreprise et leurs salariés relevant du régime français de Sécurité sociale. CNFE. 2017
													
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		La pénibilité dans les entreprises
Le compte personnel de prévention de la pénibilité en 2016 Info sur preventionpenibilité.fr
													
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		DSN – Guide de démarrrage phase 3
DSN Déclaration Sociale Nominative. Guide de la mise en place Phase 3.
													
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		Information préalable des salariés en cas de cession d’entreprise
Guide pratique octobre 2014 – Droit d’information des salariés. Ministère de l’Economie , de l’Industrie et du Numérique.
													
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